Mentions légales

Mentions légales

Vous êtes ici

Informations éditeur

Ce site web est le site officiel de DECOUPAGE INDUSTRIEL
Directeur de la publication :
Tel. 03 23 62 86 62
Mail contact@siteal-di.fr
SIRET 52308004200014
N° TVA  FR 37 523 080 042
148 rue J F Kennedy
02100 Saint-Quentin

Hébergement

OVH - Adresse :2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conception et réalisation

Be-Ware Informatique
79, rue emile Zola
02100 Saint-Quentin
Tel. (+33)323608277
Mail contact@beware.fr
http://www.beware.fr/

Webdesign : Cerise Graphique

Droits d'auteur - Copyright

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. DECOUPAGE INDUSTRIEL détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.

Crédits Photographiques

Avertissement

Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. DECOUPAGE INDUSTRIEL met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière.

Néanmoins, DECOUPAGE INDUSTRIEL décline toute responsabilité quant à l’exclusivité et l’utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.

Législation

Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tel que les textes, les logos, les graphismes, les images et photos, qui sont la propriété exclusive du DECOUPAGE INDUSTRIEL.

Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit de DECOUPAGE INDUSTRIEL . Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle, et notamment les articles Art L.335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites.

Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous devez contacter DECOUPAGE INDUSTRIEL.

Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site. De plus les bannières ou éléments de promotion quant à leur forme, leur contenu, leur caractère licite et leurs engagements et/ou conditions de promotion, sont sous la seule responsabilité de l’annonceur.

Cookies et PIwik

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.

Ce site Internet utilise Piwik, un logiciel libre de droit permettant de mesurer et analyser le trafic du site en vue de l’améliorer.